SOS Petits Porteurs

La seule question qui se pose, c'est la suivante: jusqu'à quel point les banquiers vont-ils profiter de la nouvelle dégringolade du rendement du Livret A pour récupérer les économies des Français, et pour nous re-fourguer leurs produits financiers non sécurisés et sur lesquels ils prélèvent de très juteuses commissions? Parce qu'il ne faut jamais l'oublier: des "conseillers financiers" dans les banques et les assurances, CA N'EXISTE PAS! Ce qui existe, ce sont des commerciaux payés pour nous faire acheter les produits financiers qui rapportent le plus, non pas au client, mais au banquier.
On l'a vu en 1999-2000, avec le scandale des "assurances-vie en UNITES DE COMPTE", qui étaient placées en Boures, sans le dire, à la différence des "assurances-vie en francs" (puis en euros), dont le capital était garanti. Re-belote ces dernières années avec les "monétaires dynamiques", non garanties, à la différence des vraies "monétaires". Puis avec les placements "toxiques" venus d'Amérique, et qui se sont retrouvés comme par miracle dans les produits que nous proposaient les banques.
Probléme; "chat échaudé craint l'eau froide" . Les épargnants ont retiré une partie de leurs économies des banques et se sont rués sur le Livret A, d'autant qu'il était correctement rémunéré, et sans frais d'entrée, de gestion, de sortie etc.
Les patrons de le finance ont donc cherché à convaincre les pouvoirs publics, ça n'a pas été trop difficile, qu'il fallait profiter de la baisse de l'inflation pour faire dégringoler le taux du Livret A à répétition afin que les épargnants reviennent se blottir entre les griffes des banquiers.
On a même imaginé une pseudo-polémique avec Patrick Devedjian, le ministre de la Relance (la relance des banques?), qui réclamait une baisse encore plus forte du taux du Livret A, afin de nous faire croire que le gouvernement avait choisi la solution la moins défavorable aux épargnants. Quelle sollicitude! Question: on ne nous prendrait pas un peu pour des demeurés?.

Interview de Thierry Ottaviani, président de SOS Petits Porteurs, pour l'émission "C dans l'air" sur France 5 (émission du 1er juillet 2009).

La période des assemblées générales qui vient de débuter est une occasion pour les petits porteurs de faire entendre leur voix et pas seulement par leur vote qui, de toute façon, pèse très peu dans la balance en raison du poids des gros investisseurs. Mais ces actionnaires individuels sont-ils pour autant écoutés ? L’assemblée de Natixis qui a eu lieu le 30 avril dernier nous a montré une nouvelle fois les limites du pouvoir des petits porteurs.

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Le 16 décembre 2008, SOS Petits Porteurs écrivait au Ministère des Finances pour tenter de régler le problème des actionnaires du groupe Altria. A la suite d’une opération de spin-off de ce groupe, les détenteurs de titres ont bénéficié d’une répartition d'actions Kraft Foods le 5 avril 2007. Or le groupe ALTRIA n’avait pas effectué de démarche d’agrément auprès de l’administration fiscale française. Ses actionnaires ont donc dû déclarer la répartition des titres comme des revenus.
SOS Petits Porteurs avait cru pouvoir comparer la situation des actionnaires d'Altria à celle de la société Norsk Hydro. Ils avaient bénéficié d’actions gratuites de la société Statoil en octobre 2007. En effet, le Ministère des finances avait décidé d’exonérer les actions gratuites de l’impôt sur le revenu, tout en soumettant à la taxation des plus-values en cas de vente selon les règles habituelles.

Ce ne sera pas le cas pour les actionnaires d'Altria. Selon la Direction générale des finances publiques, ces deux situations sont différentes, et ont donc des régimes fiscaux différents.

Nous retranscrivons ci-dessous la réponse du service juridique de la fiscalité de la Direction générale des finances publiques:

"Vous avez appelé l'attention de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, sur les conséquences fiscales des opérations de restructuration du groupe Altria, opérées en 2007, pour ses actionnaires personnes physiques, domiciliés fiscalement en France.

Cette société a en effet procédé à une opération de scission d'une partie de ses activités, en distribuant, à ses propres actionnaires, sa participation de 89 % dans le capital de sa filiale américaine, la société Kraft-Foods, sur la base de 0,692024 actions Kraft-Foods pour une action Altria détenue au jour de la scission. Vous référant à l'analyse suivie par l'administration sur le traitement fiscal des attributions de titres Statoil aux actionnaires de la société norvégienne Norsk-Hydro-Asa, en 2007, vous souhaitez que le caractère non imposable de cette opération soit admis.

Chargé de vous répondre, je tiens à vous assurer que j'ai pris connaissance de votre demande avec toute l'attention qu'elle mérite.

Sur le plan du droit, les attributions d'actions visées par votre demande constituent des distributions de dividendes en nature soumises, pour les actionnaires personnes physiques de la société Altria résidant fiscalement en France, au même régime fiscal que celui applicable aux distributions de dividendes en numéraire elles doivent en conséquence être soumises tant à l'impôt sur le revenu qu'aux contributions sociales.

Ainsi, le montant des dividendes en nature perçus par chaque actionnaire, égal à la valeur des actions reçues, augmentée du numéraire éventuellement versé à raison des rompus, est imposable à l'impôt sur le revenu au barème progressif, après application de l'abattement de 40 % et de l'abattement forfaitaire annuel de 1 525 € ou 3 050 € selon la situation de famille du contribuable concerné. Ces distributions ouvrent également droit au crédit d'impôt annuel sur les revenus distribués prévu à l'article 200 septies du code général des impôts, égal à 50 % du montant des dividendes et plafonné à 115 € ou 230 € selon la situation de famille.

Le prix d'acquisition des actions reçues, à retenir pour la détermination du gain net réalisé lors de leur cession ultérieure, est égal à la valeur de ces actions lors de leur distribution aux actionnaires, cette dernière étant également la valeur retenue pour la détermination du montant des dividendes en nature imposé à l'impôt sur le revenu.

A cet égard, les opérations d'attribution réalisées par la société Altria ne peuvent pas être comparées à celle réalisée en 2007 par la société norvégienne Norsk-Hydro-Asa. En effet, alors que la société américaine Altria a uniquement procédé à des distributions de dividendes en actions, la société norvégienne Norsk-Hydro a, dans un premier temps, apporté son activité pétrolière à la société Statoil-Asa puis, par la suite, elle a réparti à ses actionnaires les actions de cette dernière société qu'elle a reçues en contrepartie de l'apport partiel d'actif.

Or, si l'attribution gratuite par une société de titres représentatifs d'un apport partiel d'actif peut, sous certaines conditions, ne pas être considérée comme une distribution de revenus pour les actionnaires de la société apporteuse résidant en France, en application des dispositions du 2 de l'article 115 du code général des impôts, cette neutralité fiscale n'est pas prévue dans le cadre d'une unique opération de distribution de dividendes en actions. Le régime fiscal différent qui s'applique aux actionnaires de la société américaine Altria d'une part, et à ceux de la société norvégienne Norsk Hydro d'autre part, reflète la différence des opérations de restructuration auxquelles ces deux sociétés ont procédé.

Regrettant de ne pouvoir vous apporter une réponse plus conforme à votre attente, je vous prie d'agréer, Monsieur, l'expression de ma considération "

Thierry Ottaviani, président de SOS Petits Porteurs, sera l'invité de l'Union populaire du Val de Loire d'Arroux (UPVLA) présidée par Zumbo Antonin.
Au programme: comment la Bourse a piégé 11 millions de personnes, crise financière, responsabilité des banques, crédits revolving, placement à risque et recours…

Conférence le 13 mars à partir de 14h00 à :
La salle des fêtes de Digoin (à l’étage).
(Entrée gratuite)

Voir article du journal Saône et Loire du 09/03/09

Les trois "affaires Ponzi" qui secouent les Etats-Unis et le reste de la planète, Madoff, Allied Capital et Stanford, ont un point commun: on se demande comment les régulateurs, notamment la SEC américaine, et les établissements financiers qui envoyaient des clients se faire dépouiller, ont fait pour ne pas s'apercevoir que ces sociétés étaient des "pommes pourries", comme on dit en anglais.
MADOFF, d'abord. A tout seigneur, tout honneur. Le cabinet d'experts-comptables chargé de vérifier les comptes, une cinquantaine de milliards de $, excusez du peu, tenait dans un local de 20 mètres carrés et avait un personnel pléthorique, trois salariés dont une secrétaire. Mais ça n'a pas vraiment inquiété la SEC, ni certains établissements financiers, à l'exception de la Société Générale, entre quelques autres.
ALLIED CAPITAL: nous l'avons rapporté, cela faisait des années que cette société-miracle était dénoncée par un de ses concurrents, sérieux, lui. Mais quand il alerte la SEC, c'est lui qu'on vient inspecter, et l'inspecteur passe quelque temps après au service, indirect, d'Allied Capital. Quant à la directrice financière de la société, c'est carrément une ancienne de la SEC.
STANFORD: la SEC démarre une enquête en octobre 2006, mais elle reçoit l'ordre - on ne sait pas de qui - de la stopper. De son côté, l'autorité interne de la profession financière constate que Stanford raconte des blagues aux investisseurs, mais elle ne va pas plus loin dans ses investigations et inflige une amende de...10 000$ à Stanford. A noter que l'administrateur chargé de contrôler les investissements de la banque internationale, concessionnaire auto de profession, a été victime d'une attaque en 2000, et est depuis à peu près incapable de parler. Il coule des jours paisibles,on l'espère, dans la bourgade rurale d'origine de Stanford, au Texas, où réside aussi le président d'honneur du Conseil d'administration, qui n'est autre que le papa du même Stanford.

Question: les "régulateurs" de la SEC, ils les recrutent comment? On prend les plus demeurés?

Nous le répétons INLASSABLEMENT: un "conseiller financier" qui serait chargé de conseiller les clients de la banque dans LEUR intérêt, ça n'existe pas. En réalité, ces pseudo-"conseillers" sonr des "COMMERCIAUX" payés par leur patron pour VENDRE les produits financiers qui lui rapportent le plus. Même si des placements ne sont absolument pas adaptés à la situation du client.
Je l'ai dit sur tous les tons et sur le maximum d'antennes. Ces employés ont des "OBJECTIFS DE VENTE" qu'ils doivent IMPERATIVEMENT remplir. Or on ne peut pas à la fois être un conseiller financier et avoir des objectifs de vente. C'est L'UN OU L'AUTRE.
Un vrai conseiller financier devrait avoir un seul souci: étudier la situation de son client, son âge (retraité, proche de la retraite, ou en pleine activité?), sa situation financière personnelle, celle de son mari s'il s'agit d'une "future veuve" - nous, les hommes, nous mourons huit ans en moyenne avant les femmes, et nous sommes souvent plus âgés que nos compagnes, ça leur laisse du temps pour vivre avec les moyens financiers qui leur restent - son patrimoine (propriétaire du logement, par exemple?), montant de la pension de réversion, s'il y en a une etc.
A partir de ce bilan , un vrai conseiller financier peut orienter son client vers tels ou tels types de placements. Encore faut-il qu'il soit totalement indépendant des établissements financiers qu'il propose.
RIEN A VOIR avec les commerciaux des banques, même s'ils sont camouflés sous l'appellation de "conseiller financier" ou de "conseiller de clientèle".

Des syndicalistes de la banque nous ont expliqué comment ça se passe.
Le matin à huit heures, premier coup de fil du responsables qui "drive" une demi-douzaine de commerciaux: "tu te rappelles que tu dois placer aujourd'hui tant de produits financiers X ou Y". A 11 heures deuxième appel: "tu en as vendu combien?". Et en fin de journée: "ça y est, tu as rempli ton objectif? Oui? Bravo! Non? Demain, tu rattrapes ton retard et tu fais en plus le quota prévu pour la journée".
Comment s'étonner que certains "craquent" - on se rappelle le suicide d'un "conseiller financier" dans la région Midi-Pyrénées - et que d'autres promettent la lune ou toute autre planète disponible pour arracher la signature d'un maximum d'épargnants.

Comment échapper au piège? Facile: quand le "conseiller" nous a juré sur la tête de sa grand-mère ou de sa fille cadette qu'"il n'y a aucun risque", que "le placement est garanti", on lui répond: "Excellent, maintenant il faut tout me confirmer par écrit, sur papier à en-tête de la banque, daté, signé et tamponné avec le cachet de la banque qui fait foi". Si le "conseiller" refuse, ou tergiverse, c'est clair, il nous a raconté des "carabistouilles"...
Donc, répétez après moi: ON NE CROIT JAMAIS SUR PAROLE LE "CONSEILLER FINANCIER" D'UNE BANQUE OU D'UNE ASSURANCE!

Jean-Claude Delarue

Il y a eu Madoff, qui n'est toujours pas en prison, et puis l'affaire Allied Capital, voir notre communiqué du 2 février. Il y a maintenant l'affaire Stanford. Et ça n'est sans doute pas fini. Bravo, les "régulateurs"! Quelle vigilance! D'après le quotidien "International Herald Tribune" du 20 février, un tiers des 8 milliards de $ partis en fumée dans la nouvelle affaire Stanford seraient sortis de la poche des riches Vénézuéliens qui pratiquaient la fuite des capitaux. A croire qu'il y a une justice en ce bas monde!

Donc, ces bourgeois anti-Chavez ont fait sortir leurs "bolivars"pour les changer en dollars, provoquant la dégringolade de la monnaie locale - et après, on pouvait accuser Chavez de saborder l'économie du pays - ensuite, on rapatriait les dollars pour les vendre au prix fort sur le marché noir. Bonne affaire financière, bonne affaire politique. Parmi ces petits malins, l'ancien candidat anti-chaviste aux présidentielles de 2006, Manuel Rosales,élu brillamment depuis maire de la deuxième ville du pays, Maracaïbo.

Une chose est certaine: parmi ces patriotes vénézuéliens qui ont parié sur le malheur économique de leur pays, un certain nombre ont confié leurs sous à...Stanford! Ils seraient au nombre de 10 000, pour un montant total de 2,5 milliards de $, soit en moyenne 250 000 $ par tête de spéculateur. Un tiers, donc, du total des sommes détournées par Stanford. Bien joué!

Ce n'est pas une blague: au sommet financier de Davos, beaucoup sont tombés d'accord pour dire que, si le système bancaire n'était pas dominé par des hommes, il ne se serait pas effondré.
Commençons par un représentant du nouveau "sexe faible", les hommes. Pour Muhammad Yunus, pionnier du "micro-crédit" et patron de la banque bangladaise Grameen, "les femmes sont plus prudentes, elles n'auraient JAMAIS pris les risques insensés qui ont causé la chute du système financier mondial".
Mari Pangestu, ministre indonésienne du commerce, constate que, dans son pays, "les femmes sont plus prudentes et moins corrompues".
Neelie Kroes, commissaire européenne à la concurrence, s'est déclarée "absolument convaincue" que LA TESTOSTERONE EST L'UNE DES CAUSES DE LA CRISE FINANCIERE. "D'une manière générale, les femmes sont un peu moins guidées par leur égo et un peu moins irresponsables que les hommes".
Comme l'a fait remarquer l'un des participants au sommet de Davos, l'économiste Kenneth Rogoff, la chancelière Angela Merkel avait réclamé il y a 18 mois déjà une meilleure transparence des marchés financiers et une réglementation du secteur financier non bancaire. A l'époque, ça avait fait rire ces messieurs...
Nous n'en serions peut-être pas là en tout cas si la défunte société Lehman Brothers s'était appelée Lehman Sisters. N'exagérons rien, répond Laura Liswood, secrétaire générale du Council of World Women Leaders, qui regroupe des femmes anciennes cheffes (1)d'Etat et de gouvernement, "il aurait suffi que la société s'appelle Lehman Brothers and Sisters"...

Conclusion: pour placer nos économies, nous avons intérêt à nous adresser à des banques dirigées par des femmes.
Question: il y en a beaucoup?

(1) comme on dit dans certains pays francophones.

La SEC - l'AMF américaine - a passé un accord avec Madoff. Pas de poursuites pénales, il ne risque plus que des amendes au civil, et il s'engagerait à rembouser les sommes placées par les investisseurs...
C'est le quotidien "International Herald Tribune" du 10 février qui donne l'information. Donc pas de prison pour l'escroc du siècle, ou du millénaire. Comme quoi il vaut mieux voler un boeuf que voler un oeuf. .
Cela dit, il va rembourser avec quoi, Mister Madoff? Bonne question....
En tout cas, le gentlemen's agreement - si on considère Madoff comme un "gentleman" - ne sera définitif que si le juge en charge du dossier, à la Cour de district de New-York, donne son accord..
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Autre question: quels investisseurs sont concernés? Uniquement les Américains? Et "quid" de ceux qui ont été envoyés au "casse-pipe Madoff" par leur banque, notamment à l'étranger? Est-ce qu'il restera des sous pour eux?

C'est la proposition faite à Davos par un ancien régulateur de Singapour, devenu vice-président de la "Government of Singapore Investment corporation", Tony Tan Keng Yam. Il part d'une idée simple: les banquiers sont sur-payés pour, entre autres, trouver des moyens de contourner les lois et les autorités de régulation. En face, des fonctionnaires beaucoup moins bien rémunérés, donc peut-être moins qualifiés et moins motivés. Le résultat, on le connaît.

"Chez nous, à Singapour, nous payons TRES BIEN nos fonctionnaires, notamment ceux qui travaillent pour la banque centrale, le Trésor ou l'administration" (chargée de surveiller les établissements financiers). Chez vous, en revanche, aux Etats-Unis, Mary Schapiro, qui va diriger la SEC, va toucher 162 000 $ par an , et le ministre du Trésor, Timothy Geithner, 191 300 $.
A peu près ce que gagnaient des gamins de moins de trente ans à Wall Street pendant la bulle financière.
Pourquoi ne pas essayer? Les risques sont nuls. Car, après tout, la SEC ou l'AMF française ne peuvent pas "travailler" plus mal qu'elles ne l'ont fait pendant toutes ces années où elles ont laissé imperturbablement notre système bancaire et financier courir au désastre. Avec une facture qui dépassera les mille milliards de dollars, sinon plusieurs milliards, que le contribuable devra sortir de sa poche pour réparer - si on y arrive - les dégâts causés par les banques et autres "hedge funds".
Alors, dépenser quelques centaines de millions pour intéresser les régulateurs aux résultats de leurs contrôles et autres vérifications, et donc prévenir des catastrophes comme les subprimes et autres Madoff, c'est peut-être une excellente idée.

Madoff remplit les pages des journaux de la planète, et c'est bien normal, mais il faut aussi savoir qu'il "a fait de petits" qui ont eux aussi ruiné des épargnants, un peu naïfs, certes, mais surtout mal protégés par les "régulateurs".
A New-York, Nicholas Cosmo vient de se livrer à la police. Il est soupçonné d'avoir monté son propre système "Madoff-Ponzi", pour un montant de 380 millions de dollars.
En Floride, Georges Théodule, immigré haïtien qui se proclame "homme de Dieu", a roulé ses compatriotes à hauteur de 23 millions, dont 4 se sont retrouvés dans sa poche.
En Caroline du Nord, la société Biltmore Financial, qui "travaillait" surtout la communauté protestante luthérienne, a pu extorquer 25 millions de dollars en 17 ans de fonctionnement aux fidèles de cette église. Avec leur argent, le patron de la société, J.V. Huffman, a pu s'acheter entre autres une Aston-Martin décapotable et un autre véhicule d'un prix d'un million de dollars!br />
Dans le petit Etat de l'Idaho, ce sont 100 millions qui se sont envolés. Le Ponzi local promettait des rendements de 25 à 40% par an. A Atlanta, en Géorgie, James Ossie a dépouillé 120 épargnants d'un total de 25 millions de dollars. Lui, il promettait carrément 20ù d'intérêts par mois...
Et la liste est sans doute loin d'être close!

La banque espagnole Santander avait annoncé que ses clients avaient perdu beaucoup d'argent dans l'affaire Madoff, mais pas elle! Un peu le même raisonnement chez nous que Natixis. La voilà revenue à de meilleurs sentiments: Santander va donc indemniser ses clients. Exemple à suivre... Ainsi donc, Santander va rembourser à ses clients leur capital, mais pas les intérêts promis par Madoff-Ponzi. A condition qu'ils renoncent à poursuivre la banque. L'affaire devrait coûter 500 millions à Santander, beaucoup moins que ce que ses clients croyaient posséder, capitel et intérêts. Dilemme. Un "tiens" vaut-il mieux que deux "tu l'auras"?
Et en France? Des avocats attaquent la BNP, le Crédit Mutuel et Neuflize. Ces banques vont-elles suivre l''exemple espagnol? On se rappelle l'incroyable communiqué publié - mais retiré depuis! - par Natixis, qui se vantait d'avoir très peu perdu avec les produits Madoff, ses clients, c'était une autre affaire; ils avaient perdu des centaines de millions.
Et puis une autre question se pose: LE GOUVERNEMENT VA-T-IL ENFIN OBLIGER LES BANQUES A INDEMNISER LES CENTAINES DE MILLIERS D'EPARGNANTS QU'ELLES ONT "ENVOYES AU CASSE-PIPE BOURSIER" DEPUIS 2000? Notamment au travers de ces sinistres "assurances-vie en unités de compte" qui étaient investies en bourse, mais on ne l'avait pas dit aux petits épargnants. Un désastre.

Commentaire assez acide du "New York Times", publié en supplément du "Monde" daté du 21 janvier. Les conseillers et autres hauts responsables de l'économie nommés par Barack Obama n'inspirent pas une confiance sans limites.
Mary Schapiro, pressentie pour diriger la SEC, Securities and Exchange Commission, l'équivalent - en encore moins efficace - que notre AMF, s'est surtout illustrée par ses préférences pour l'"auto-régulation" des établissements financiers. Faire confiance à leurs dirigeants pour éviter les excès. Exactement le contraire de ce qu'il faut, surtout dans la situation actuelle.
Gary Gensler va diriger l'organisme chargé de surveiller le secteur des "futures", la Commodity Futures Trading Commission, ou CFTC. Or, à l'époque où il travaillait pour le président Clinton, il a mis au point la réforme législative qui a permis aux produits dérivés d'échapper au contrôle de la CFTC. Il est vrai qu'il avait précédemment été employé par Goldman Sachs pour spéculer sur les "commodities". The "wrong man in the wrong place"?
Quant au ministre du Trésor, donc de l'économie et des finances, Timothy Geithner, difficile d'oublier qu'il a dirigé la Banque fédérale de New-York à partir de novembre 2003, c'est-à-dire la banque fédérale la plus concernée par les excès de Wall Street pendant la période où ces excès ont lentement et sûrement conduit la finance américaine et mondiale au désastre.
Evidemment, on peut toujours dire que les alcooliques repentis sont les plus grands pourfendeurs de l'alcool, et que la France a eu autrefois un chef de la police qui était un ancien bandit. Mais, franchement, est-on sûr que ces mesdames-messieurs Schapiro, Gensler et Geithner sont vraiment des repentis?

Il est extrêmement choquant que les dirigeants des sociétés qui ont bénéficié de l'aide financière de l’Etat puissent aujourd’hui toucher des rémunérations sous forme de bonus !

Cet argent de l’Etat est destiné à la relance économique. Il n’y a donc aucune raison pour qu’une partie aille dans la poche des dirigeants ! Surtout lorsque cette poche est celle de banquiers dont les établissements ont pratiqué la spéculation à outrance avec les résultats que l’on connaît à présent.

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